CESIM - Activités

Depuis 2003, les thèmes de travail abordés dans le cadre du premier pilier des programmes du CESIM ont porté successivement sur :

Les Organisations non-gouvernementales (ONG) dans le débat sur la mise en œuvre du Traité de non-prolifération nucléaire, notamment dans le contexte du PrepCom TNP 2003 (où le CESIM était présent).

Le désarmement nucléaire (2003-2004) : problématiques, enjeux, orientations des débats, dans le contexte du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et au delà, avec la contribution d’un panel de cinq experts seniors internationaux, et l’établissement d’une base de données exhaustive sur DVD-ROM. Cette base de données de 2500 à 3000 documents a fait l’objet d’une mise à jour récente (avril 2006).

Les perspectives et concepts du désarmement nucléaire dans le nouveau contexte stratégique mondial (thèse de doctorat en cours).

L’action et le rôle des ONG en matière de désarmement, qui ont été à nouveau étudiés dans le contexte de la Conférence quinquennale d’examen du TNP de mai 2005 (à laquelle le CESIM a également assisté).

En 2005 et 2006, a été en outre mis en place et développé un Observatoire de la non-prolifération et du désarmement, qui a pour ambition d’assurer un suivi global de l’actualité et des débats, recherches, séminaires et conférences dans ce domaine, et de proposer des éléments d’analyse et de mise en perspective à l’intention des experts, praticiens, enseignants et étudiants.

Cet observatoire donne lieu à la publication d’un bulletin mensuel adressé à plusieurs centaines de destinataires.

En 2006-2007, a été également menée une étude du lien entre non-prolifération et désarmement relativement aux armes de destruction massive (analyse historique, positionnement des acteurs, veille sur les principaux séminaires et conférences dans ce domaine, prospective).

Une analyse de la relation stratégique entre l’Inde et les Etats Unis et des incidences de l’accord sur le nucléaire civil passé dans ce cadre, en coopération avec le Centre d’Etudes Asie.

Une étude des problématiques du Japon au regard du désarmement nucléaire, également menée en coopération avec le Centre d’Etudes Asie.
Une analyse de la communication en matière de nucléaire de défense, en coopération avec la Fondation pour la Recherche Stratégique (FRS).

Une étude sur l’évolution des débats et positions sur le désarmement nucléaire au sein de l’Union Européenne à 27.

En 2007, le CESIM conduit, à nouveau en coopération avec la FRS, une étude sur l’évolution de la dissuasion nucléaire française après 2015.

Premièrement, l’étude de la place des nouvelles menaces dans l'édifice historique d'arms control et de non-prolifération. Il s’agit ici de documenter, de qualifier et de suivre l’infléchissement des instruments traditionnels de l’arms control multilatéral en direction des nouvelles menaces. Notamment : extension conceptuelle, institutionnelle et opérationnelle des programmes de réduction de la menace initiés au sortir de la Guerre froide (le Partenariat mondial du G8) ; implication des régimes de contrôle à l’exportation ; teneur des conférences d’examen de la Convention biologique depuis 2002 ; rôle des grands instruments en place (AIEA, OIAC, etc.).

Deuxièmement, l’étude des nouvelles approches collectives de la lutte contre la prolifération. Cette deuxième thématique constitue naturellement le cœur du troisième pilier. Elle associe l’étude des nouveaux acteurs (notamment G8, Union européenne, OTAN, Conseil de sécurité de l’ONU) et des nouvelles initiatives (notamment les résolutions 1540 et 1673, les initiatives unilatérales ad hoc à vocation collective souple telles que la Container Security Initiative, la Proliferation Security Initiative, etc.).

Troisièmement, les implications doctrinales de la lutte internationale contre les nouvelles menaces. Il s'agit dans ce cadre de participer à la réflexion sur l'adaptation des outils doctrinaux de sécurité au regard des nouvelles menaces, notamment : la place de ces dernières dans les doctrines de dissuasion, l’étude des nouveaux concepts (contre-prolifération, sécurité sanitaire internationale, etc.), les enjeux juridiques internationaux (droit des conflits armés, droit maritime, etc.).

Dans une approche transversale, le CESIM a co-fondé en 2002 et soutient les travaux, séminaires et publications d’un groupe international d’experts seniors (International expert Group on Global Security, IGGS), qui s’est donné pour mandat :

d’élaborer une vision générique des accords et instruments ad hoc et des mécanismes principaux de l’Arms Control (rapport publié par le Joint Research Center de la Commission européenne en 2004), et d’en tirer les leçons générales ;

d’appliquer l’expérience acquise à l’approche de problématiques traditionnelles ou nouvelles en matière de sécurité globale, s’agissant notamment des nouvelles menaces, attachées en particulier aux armes de destruction massive.

Le premier champ d’application choisi a concerné la sécurité des transports maritimes, et notamment la sécurité du trafic mondial des conteneurs.

En 2005 et 2006, le champ principal des travaux poursuivis par l’IGGS a porté sur les problèmes de la non-compliance des Etats proliférants et, à travers les leçons qu’il faut tirer des crises récentes ou actuelles, sur la recherche de stratégies d’action et de mesures permettant à la communauté internationale de garantir l’efficacité, c’est-à-dire la crédibilité et la légitimité du régime de non-prolifération nucléaire global.

En 2007 et 2008, le programme inclut l’analyse de l’avenir du TICE et une réflexion globale sur les leçons à tirer des concepts et de la pratique de sanctions internationales dans le domaine de la prolifération.